Conditions Générales de Vente Massage Sonore

Conditions générales de vente mises à jour le 26 MARS 2024



ARTICLE 1 - Désignation du Prestataire

 

La société SARL SPIRITUALIS

ARNOUX FRANCK & WEHR CECILE

4 rue Marconi – 57070 Metz

Immatriculée auprès le RCS de METZ sous le numéro 921 337 788

Téléphone : 03 87 68 89 42

Adresse mail : contact-spiritualis@orange.fr

Site Internet : www.boutique-spiritualis.fr

ARTICLE 2 - OBJET

 

Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions dans lesquelles la Société Spiritualis, ci-après désignée  "le Prestataire", fournit des prestations de massages sonores aux bols tibétains à domicile, ci-après désignées "les Services", à toute personne physique ou morale, ci-après désignée "le Client".

 

ARTICLE 3 - COMMANDE

 

Le processus de commande des Services proposés par la Société Spiritualis peut s’effectuer soit par téléphone ou via le calendrier de réservation en ligne sur le site web. En passant commande, le client accepte les conditions générales de vente sans restriction, qui seront électroniquement validées sur le site du Prestataire www.boutique-spiritualis.fr. Pour les réservations effectuées par téléphone, les conditions générales seront signées factuellement en deux exemplaires le jour de la prestation. La commande ne sera définitivement acceptée qu'après confirmation du Prestataire par courriel ou SMS.

 

ARTICLE 4 - PRESTATIONS

 
 
Le Prestataire s'engage à fournir les Services conformément aux descriptions fournies au Client lors de la commande. Les prestations peuvent inclure la mise en place du matériel nécessaire, la réalisation des massages sonores et tout conseil associé.
 

ARTICLE 5 - PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

 

Les tarifs des Services sont ceux en vigueur au moment de la commande et sont communiqués au Client lors de la prise de rendez-vous. Le paiement s'effectue en espèces et carte bancaire, ou par tout autre moyen de paiement convenu entre les parties, au moment de la prestation. Une Facture sera délivrée sur demande.

 

ARTICLE 6 - ANNULATION

 

En cas d'annulation du rendez-vous convenu  le Client devra prévenir le plus rapidement possible le Prestataire, afin que celui-ci puisse réorganiser son planning.

 

ARTICLE 7 - RESPONSABILITE

 

Le Prestataire s'engage à fournir les Services avec diligence et professionnalisme. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels subis par le Client.

 

ARTICLE 8 - FORCE MAJEURE

 

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable en cas d'inexécution ou de retard dans l'exécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure tel que défini par la loi.

 

ARTICLE 9 - CONFIDENTIALITE

 

Le Prestataire s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles du Client et des éventuelles conversations tenues pendant la prestation.

 

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments relatifs aux Services, tels que les méthodes de massage, les conseils prodigués, restent la propriété intellectuelle de Spiritualis et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans son autorisation écrite préalable.

 

ARTICLE 11 - LITIGES

 

En cas de litige entre les parties, celles-ci s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du domicile du Prestataire.